Legal notice
Bienvenue sur notre site www.groupesenef.com ! Comme la loi nous l’impose, vous trouverez ci-dessous nos mentions légales ainsi qu’un ensemble de règles qui fixent les conditions d’utilisation de notre site web. En l’utilisant, vous êtes réputés avoir pris connaissance et accepté les termes de la présente notice légale. Nous vous invitons également à nous rejoindre sur les réseaux sociaux, où vous pourrez prendre connaissance des informations communiquées par les hébergeurs concernés.
Site editor
Editorial management of the site
Technical development of the site
Site host
ACCESS AND SERVICE
CONDITIONS OF USE
INFORMATION AND CONTENT
PERSONAL DATA
COOKIE POLICY
INTELLECTUAL PROPERTY
- copyright on content,
- industrial property rights relating to our brands and logos,
- intellectual property rights relating to our domain names,
- intellectual property rights relating to all our identifiers on social networks,
- the sui generis rights of the database producer to any databases we may make available to you.
Une visite sur notre site ne constitue une cession de droit d’aucune sorte. Vous bénéficiez cependant d’un droit d’usage personnel et un droit de copie de nos contenus pour un usage privé uniquement. Toute extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie du contenu du présent site ou des bases de données qu’il contient sur un autre support, par tout moyen ou sous toute forme que ce soit, ainsi que la réutilisation, par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie du contenu du présent site, quelle qu’en soit la forme, est illicite. Tous les éléments (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, logos, marques, vidéos et images, sans que cette liste soit limitative) affichés ou cités sur le présent site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation ou reproduction totale ou partielle desdits éléments effectuée à partir du présent site sans notre autorisation expresse et écrite est interdite. Pour tout autre usage et notamment reproduction (hors copie privée) de nos contenus, nous vous invitons à nous contacter aux coordonnées indiqués à l’article intitulé « Mentions obligatoires ».
CONTENT-RELATED CREDITS
HYPERTEXT LINKS
PROOF AGREEMENT
LANGUAGE
APPLICABLE LAW
UPDATE
FOR MORE INFORMATION
If you have any questions about our legal notice, please contact us using the contact details given in the «Mandatory information» section of this document.